Les conditions générales de vente ci-dessous font référence à tous les articles fournis par EmmeCi Klima Srl et font partie intégrante de chaque document rédigé par l’auteur, comme détaillé :

• Offre
• Confirmation de commande
• Document de transport
• Facture de vente

OFFRES

Toutes les offres établies par EmmeCi Klima Srl sont valables 10 jours ouvrables, sauf indication contraire.

COMMANDES

Toutes les commandes reçues par l’écrivain doivent être complètes et contenir tous les éléments utiles au bon traitement de la confirmation de commande.

Les commandes doivent se référer aux produits de notre catalogue / liste de prix. Toute autre demande sera évaluée chaque fois par EmmeCi Klima Srl en accord avec le client.

Les confirmations de commande sont considérées comme acceptées dans leur intégralité en recevant l’annulation dans les 2 jours ouvrables suivant leur réception.

Toute modification apportée à une commande doit être convenue à l’avance et formellement avec EmmeCi Klima Srl, sinon l’auteur se réserve le droit de refuser de telles modifications.

PRIX

Les prix indiqués sur notre liste de prix s’entendent comme exprimés en Euros net de la TVA légale en vigueur à l’époque.Tous les prix s’entendent départ usine. Bureau de Santena, sauf accord préalable.Les réductions et / ou arrondis ne sont pas acceptés sauf accord préalable.EmmeCi Klima Srl se réserve le droit de modifier les prix appliqués sur la liste de prix à tout moment, en donnant un préavis écrit aux clients via les canaux conventionnels, tels que: site Web, email, fax, courrier recommandé.

DELAIS DE LIVRAISON

Les délais de livraison de tous les articles fournis par EmmeCi Klima Srl, standard et non standard, seront indiqués chaque fois sur notre confirmation de commande. Dans le cas où la date de livraison change, Emmeci Klima Srl sera responsable d’informer le client et de convenir avec lui d’une nouvelle date de livraison ou d’annulation de la commande, si aucun accord n’est trouvé.Les délais de livraison ne sont pas indiqués sur les offres, sauf à titre purement indicatif.Cependant, EmmeCi Klima Srl n’est pas responsable des retards dans les livraisons aux clients pour des raisons indépendantes de son organisation (ex: retards causés par les transporteurs), ainsi que des retards dus à un cas de force majeure (par exemple des événements catastrophiques tels que tremblements de terre, inondations, etc.) ….)

RETOUR ET TRANSPORT

Les marchandises sont toujours considérées comme livrées départ usine. Entrepôt de Santena (TO).Toute les modifications doivent être convenue à l’avance et constitue une négociation distincte avec chaque client individuel.Le client qui paie le transport a le droit de désigner directement un transporteur de son choix ou il peut demander à l’écrivain de s’occuper du transport en le facturant, dans ce cas, sur la facture.Le client qui ne paie pas le transport (franco de port) ne peut pas choisir le transporteur. EmmeCi Klima Srl contactera les entreprises qui lui sont affiliées en fonction de la distance, du type de transport et / ou de l’urgence de la livraison.

RECLAMATIONS

Nous n’acceptons pas les réclamations dépuis nr. 8 jours à compter de la réception de la fourniture.Toutes les réclamations concernant l’état des marchandises et les éventuelles pénuries doivent être communiquées en joignant les pièces justificatives appropriées.Les retours de matériel ne sont pas acceptés sauf accord préalable.

MODALITÉS DE PAIEMENT

Les paiements doivent être effectués conformément aux accords conclus et déclarés sur notre. confirmation de commande et sur la facture.En cas de retard de paiement, des intérêts commerciaux s’appliqueront à hauteur du taux d’escompte officiel majoré de 5 points de pourcentage.EmmeCi Klima Srl se réserve le droit de propriété des marchandises jusqu’au paiement intégral de la facture.

JURIDICTION

Pour tout litige le tribunal compétent est celui de Turin (TO).